MENTIONS LÉGALES DU SITE LOISIRS DÉVELOPPEMENT

Édition / Publication du site :

  • Dénomination sociale : Loisirs Développement
  • Adresse : 13, rue de la Grassinais - 35400 Saint-Malo
  • Tél. : 02 99 81 07 18
  • E-mail : info@loisirs-developpement.com
  • Forme juridique : SARL
  • Capital social : 100 000 €
  • RCS : RCS 377 555 081
  • N° TVA intracommunautaire : FR38377555081

Responsable Editorial :

Mr Yannick Ménard - Directeur

Conception et réalisation du site :

L'AGENCE E-COMMERCE



Hébergement du site :

  • L'AGENCE E-COMMERCE
  • à partir de la plateforme OVH
  • RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
  • Siège social : 2, rue Kellermann
  • BP 80157 - 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

L’accès au Site ainsi que son utilisation constituent une acceptation sans réserve des conditions d’utilisation décrites ci-après :

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

La société Loisirs Développement est titulaire du nom de domaine loisirs-developpement.com. Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par la législation relative à la Propriété Intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos ...) sont la propriété exclusive de Loisirs Développement, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

Toute reproduction, représentation, utilisation intégrale ou partielle, du Site ou l'un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins et notamment commerciales est expressément interdite. Toute demande d’autorisation aux fins de reproduction et/ou de représentation du Site devra être adressée à Loisirs Développement. La marque Loisirs Développement est une marque déposée et protégée et est la propriété exclusive de Loisirs Développement.

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être réalisée qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Loisirs Développement, qui pourra la révoquer à tout moment. Loisirs Développement, ne contrôlant pas tous les sites reliés au sien, décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès, le contenu, la publicité, les produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

DONNÉES PERSONNELLES

Loisirs Développement est susceptible de collecter des données personnelles concernant l'Utilisateur du Site (notamment via la rubrique « contact », son inscription à la newsletter électronique, ou encore lors de la création d’un compte client pour effectuer des achats en ligne), dont Loisirs Développement s’engage à préserver la confidentialité. Ces données personnelles peuvent faire l'objet d'un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté, l'Utilisateur du Site est informé qu’il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier à l’adresse suivante : Loisirs Développement, 13, rue de la Grassinais - 35400 Saint-Malo soit par un e-mail à l'adresse : info@loisirs-developpement.com. Avec le consentement exprès de l’Utilisateur, Loisirs Développement pourra adresser à l'utilisateur des prospections directes ou newsletters par courrier électronique.

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

Loisirs Développement décline toute responsabilité en cas de survenance de bogues, ou de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site. Loisirs Développement ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect quelle qu'en soit la cause, origine, nature ou conséquence qui pourrait être causé suite à l’accès, la consultation et/ou l’utilisation du présent Site.

INDISPONIBILITÉ DU SITE

Loisirs Développement s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à une obligation d'y parvenir. Néanmoins, des opérations de maintenance, de mise à jour ou toutes autres opérations d’ordre technique pourront interrompre l’accès au Site. Loisirs Développement ne pourra être tenue responsable, en cas d'interruption ou d’inaccessibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.

UTILISATION DE COOKIES

Loisirs Développement peut utiliser des cookies sur le Site. Ces fichiers sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur et peuvent enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le Site.

MODIFICATION DU SITE ET DES MENTIONS LÉGALES

Loisirs Développement vous informe qu’elle se réserve le droit de modifier, à tout moment, le contenu du Site mais également les présentes mentions légales.

L’Utilisateur sera réputé avoir accepté sans réserve les nouvelles mentions légales lors de son accès au Site postérieurement à leur mise en ligne.

DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif au Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

CLICK & COLLECT

Puis venez retirer au magasin

Livraison rapidité

Commande expédiée en 24H

Livraison offerte

A partir d'un certain montant

Infos & commandes

contactez-nous 02 99 81 07 18
Qui sommes-nous ?

Newsletter

Inscrivez-vous pour ne manquer aucuns bons plans !